PROPRIÉTÉ ET CONCEPTION

ville anonyme / E-mail : contact@ville-anonyme.com https://ville-anonyme.com

HÉBÉRGEMENT

1&1 Internet AG / Brauerstr. 48 76135 Karlsruhe Allemagne – E-mail : support@1and1.fr

CONTENU ÉDITORIAL

Pour raison de maintenance technique, une interruption momentanée peut être décidée par la ville anonyme, qui n’est pas tenue de communiquer au préalable, les heures, les dates et la durée même de l’intervention. Par la même, la ville anonyme n’est pas responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour. Étant données à titre indicatif, ces dernières sont susceptibles d’évoluer.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ville anonyme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles par le site, notamment les images (éléments de décors, layout, photographies, créations personnelles, scolaires et professionnelles) et les textes (descriptions, éditorial, mentions légales…). Toute reproduction, représentation, exploitation, diffusion, adaptation ou utilisation, partielle ou non de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé pour se faire et sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite. En portant atteinte au droit d’auteur, les plagieurs commettent un délit de contrefaçon puni par la loi française, en encourant jusqu’à 3 ans de prison et 300 000 € d’amende. Le site, en son entier, ainsi que le nom de la marque et le logotype qui y est associé, ont fait l’objet d’un dépôt à l’INPI.

TRAITEMENT DES DONNÉES

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. En visitant le site de la ville anonyme, les urls des liens sortants et entrants, le fournisseur d’accès de l’utilisateur ainsi que son adresse de protocole Internet (IP), peuvent êtres recueillis. La tierce personne fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Néanmoins, aucune de ces informations personnelles n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

PROTECTION DE L’ORDRE PUBLIC ET DES SYSTÈMES INFORMATIQUES

Les formulaires de contact sont soumis à l’article 227-24 du Code Pénal qui punit la diffusion des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine. De même que l’article 323-1 punit l’entrave du système informatique, autrement dit, toute perturbation volontaire de son fonctionnement.

NAVIGATION INTERNET ET CONFIGURATION

Le site de ville anonyme contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites partenaires ou des plateformes d’annuaires, mis en place avec l’autorisation de la ville anonyme. Cependant, elle n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces derniers, et n’assumera, en conséquence, aucune responsabilité de ce fait. La ville anonyme est optimisé pour tous les navigateurs (Firefox, Internet Explorer, Chrome, Opera, Safari…). Si l’utilisateur rencontre des difficultés à naviguer sur la ville anonyme, il se peut que la technologie Javascript ait été désactivée ; auquel cas, le visiteur rencontrera des difficultés à naviguer sur le site. Ainsi, il est conseillé d’activer Javascript sur votre navigateur web. Si l’utilisateur rencontre des difficultés à naviguer sur la ville anonyme, il se peut que la technologie Javascript ait été désactivée ; auquel cas, le visiteur rencontrera des difficultés à naviguer sur le site. Ainsi, il est conseillé d’activer Javascript sur votre navigateur web.